Cet article établit un examen de l’état de l’art en assainissement non collectif (ANC) à travers
les jurisprudences liées à la responsabilité décennale et à travers les connaissances scientifiques et
techniques principalement issues des retours de terrain sur le territoire national. Cet article « décrypte »
également, pour les ouvrages, les notions des techniques, qu’elles soient classiques, traditionnelles,
innovantes, courantes et non courantes, en différenciant les codifications réglementaires, qui constituent
par principe un minimum à respecter, de celles à caractère volontaire, dont l’objectif est de renforcer la
pérennité et la robustesse des ouvrages. Il ressort de cette réflexion globale trois enseignements principaux.
Primo, la sinistralité reste une question centrale en ANC. De fait, elle est fortement liée à la complexité des
dispositifs manufacturés, qui a une incidence sur leur durabilité. Secundo, la mise en oeuvre doit être décrite
et ce, de façon explicite, spécifique et adaptée à chaque technique, qu’elle soit traditionnelle ou innovante.
Tertio, le recours aux techniques décrites dans la NF DTU 64.1 ou à des techniques agréées inscrites dans
la liste verte élaborée par la Commission « prévention-produits » (C2P) de l’Agence qualité construction
(AQC) permet d’apporter des garanties sur l’ouvrage en matière de stabilité, de pérennité et des usages. A
contrario, les exigences portant uniquement sur les produits ne suffisent pas.