Les arrangements pour l’accès au foncier agricole périurbain

Abstract

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Diversity of farmland management practices (FMP) and their nexus to environment: A review

“…He may also reserve the right to use certain parts, such as hedges or an irrigation network, in his own operations. We found this practice in the USA (Horst 2019;Keeley et al 2019a), Canada (Magnan 2015;Rotz et al 2019), and France (Poinsot and Faure 2000;Clément et al 2019).…”

“…Situations also occur in which an owner grants the right to use land to another farmer under a verbal or written arrangement (Horst 2019). The delegation of use rights usually do not entail an intrinsic right of access to the land (Colin and Tarouth 2017) and are usually between farmers who know each other or who share the same social network (Clément et al 2019;Keeley et al 2019a). The owner may be remunerated with a share of the harvest (sharecropping) or by receiving a lump sum (tenant farming).…”

Le foncier en Méditerranée : une dichotomie entre Nord et Sud ?

“…Les textes abordent en effet la question des droits d'usus, fructus et abusus pour les ressources du sol et du soussol (Sud-algérien, Otmane, 2019), appuient leur propos sur le droit de propriété à proprement parler (Algérie, Bousmaha et Aissa Boulkaibet, 2019) et développent l'analyse de systèmes de droits de pâture ou droits d'usage (Grèce, Koutsou et al, 2019) qui peuvent être différenciés selon les types d'élevage et leur mobilité, les ressources pastorales ou encore selon les saisons. Enfin, ce concept peut aisément s'appliquer aux deux textes analysant les régimes fonciers en situation péri-urbaines nordméditerranéennes : Pise (Guéringer, 2019) et Montpellier (Clément, Perrin, Soulard, 2019).…”

“…L'une est basée sur le croisement des données de cadastre qui délivrent une information sur les propriétaires des terres et les déclarations PAC qui sont faites par les exploitants (Guéringer, 2019). L'autre s'appuie sur un ensemble d'enquêtes approfondies menées sur un ensemble d'exploitants péri-urbains (Clément, Perrin, Soulard, 2019 (Clément, Perrin, Soulard, 2019 ;Guéringer, 2019). Ces arrangements interviennent dans des contextes diversifiés, cadre d'exploitation familiale comme entrepreneuriale, et caractérisés par les durées limitées et par la précarité des mises en location.…”

“…Ainsi et en pratique, la détention des droits de propriété est le plus souvent dissociée de l'exploitation de la terre. Alain Guéringer (2019) souhaite ainsi montrer que « l'articulation entre propriété et exploitation détermine les dynamiques foncières agricoles ».Ce travail se rapproche finalement de celui mené autour de Montpellier par CamilleClément et al (2019). En effet, dans la mesure où le futur des terres agricoles périurbaines est particulièrement incertain (statut, affectation des usages à venir, etc.…”