Modèles vindicatoire et pénal en concurrence ? Réflexions à partir de l’expérience autochtone

Abstract

Qu’est-ce qu’un trouble, un conflit ? Comment les définit-on ? Comment y réagit-on ? Ces questions, qui composent la trame du présent article, s’insèrent dans nos travaux actuels qui explorent l’hypothèse de l’existence d’un modèle de justice actif dans nos rapports sociaux, mais caché par le discours dominant de la justice pénale : le modèle vindicatoire. Nous y discuterons plus particulièrement des questions soulevées par la rencontre entre les deux modèles de régulation, pénal et vindicatoire, et sur la façon dont ces deux modèles de régulation pourraient se côtoyer. Pour ce faire, nous nous intéresserons aux modes de régulation des troubles chez les Autochtones du Québec. Tout en mettant d’abord en lumière les principes de leur définition d’un trouble et de ses modes de régulation, nous essayerons d’en montrer la facette vindicatoire pour ensuite décrire comment s’est effectuée la rencontre des modèles de régulation autochtone avec le système de justice pénale. Nous dégageons enfin différentes pistes de réflexion quant à la survie et l’adaptation d’un tel modèle dans le contexte juridico-pénal occidental.Our research focuses on the following questions: what is a disorder, a conflict? How do we define them and react to them? Our main hypothesis is based on the existence of an active justice model which regulates our social exchanges but is hidden by the dominant discourse of the penal justice: the “vindicatory” model. In this article, we shall more particularly discuss issues raised by the meeting between penal and vindicatory models, and describe how these two regulation models could mix. In that purpose, we shall focus on the regulation modes used by the Aboriginal peoples living in Quebec. We shall first describe how they define and handle the different forms of confusion which emerge in their communities. By doing this, we shall then try to identify the vindicatory aspects of their regulation practices and discuss how these models survived when confronted to the western legal and penal model.¿Qué es un trastorno, qué un conflicto ? ¿Cómo los definimos, cómo reaccionamos ante ellos ? Estas preguntas, trama básica del presente artículo, forman parte de los trabajos actuales que exploran la hipótesis de la existencia de un modelo de justicia activo en nuestras relaciones sociales pero que se esconde en el discurso dominante de la justicia penal : el modelo vindicativo. Analizaremos, en particular, las cuestiones planteadas por el encuentro entre los dos modelos de regulación, el penal y el vindicativo y la forma en que ambos modelos se tocan. Para ello, abordaremos los modos de regulación de problemas entre la población autóctona de Quebec. Luego de analizar su definición de trastorno y las formas de regularlo, trataremos de mostrar la cara vindicatoria de este sistema para en seguida describir cómo los modelos autóctonos de regulación y el sistema de justicia penal se tocan. Planteamos, finalmente, diversos aspectos de reflexión respecto de la sobrevivencia y adaptación de dicho modelo en el contexto jurídic...

Au tribunal de la recherche : portrait d’un demi-siècle de recherche sur les tribunaux

“…Bertrand (2008) en témoigne à travers la perspective zémiologique, de même qu 'Acosta (1988), dans son traitement des illégalismes privilégiés ; Walgrave (1999), promoteur de la justice restaurative, ouvre aussi une perspective critique de second ordre. Strimelle et Vanhamme (2009), comme Bousquet (2009), comparent à l'épistémè occidentale les valeurs en jeu dans la gestion des situations problématiques dans les communautés autochtones, ainsi que les protagonistes autorisés à intervenir dans la gestion du conflit ou la façon de construire une décision. Il en va de même avec Jaccoud (1992), ajoutant le genre à l'altérité ethnique et culturelle.…”

Logiques ordinaires de régulation et recours à la police

“…Cette notion de tort s'avère en l'occurrence plus adéquate que celle de crime. Par tort, nous entendons une atteinte matérielle ou morale produite dans une interaction sociale, qui émeut la personne qui la subit et la dérange car elle est ressentie comme un manquement à une norme (Strimelle et Vanhamme, 2009). Selon cette définition, chaque personne va définir cette atteinte et sa gravité selon le contexte, ses propres interprétations et attentes normatives suivant ce qu'elle considère acceptable pour elle-même et dans l'espace collectif (Kleinhans et Macdonald, 1997 ;Strimelle, 2012).…”