Sinistralité en assainissement non collectif

Briant, S.; Decout, A.; Dumel, J.-B.; Lakel, Amar; Lasne, B.

doi:10.1051/tsm/201807047

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“…Cette démarche permet de proposer aux maîtres d'ouvrages et aux constructeurs des solutions techniques maîtrisées.c) Classement assurantiel lié à la garantie décennale.ou le produit est classé dans le domaine des techniques non courantes, l'entreprise, avant tout offre au maitre d'ouvrage, doit en avertir son assureur, pour obtenir une adaptation de ses garanties. Cela pourra engendrer une surprime[AQC, Octobre 2017 b, 2020BRIANT et al, 2018].…”

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Ouvrages d’assainissement non collectif – Analyse du retour d’expérience sous les angles de la stabilité, de la pérennité et des usages

Lakel

Decout²,

Boutin

2021

TSM

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Cet article établit un examen de l’état de l’art en assainissement non collectif (ANC) à travers les jurisprudences liées à la responsabilité décennale et à travers les connaissances scientifiques et techniques principalement issues des retours de terrain sur le territoire national. Cet article « décrypte » également, pour les ouvrages, les notions des techniques, qu’elles soient classiques, traditionnelles, innovantes, courantes et non courantes, en différenciant les codifications réglementaires, qui constituent par principe un minimum à respecter, de celles à caractère volontaire, dont l’objectif est de renforcer la pérennité et la robustesse des ouvrages. Il ressort de cette réflexion globale trois enseignements principaux. Primo, la sinistralité reste une question centrale en ANC. De fait, elle est fortement liée à la complexité des dispositifs manufacturés, qui a une incidence sur leur durabilité. Secundo, la mise en oeuvre doit être décrite et ce, de façon explicite, spécifique et adaptée à chaque technique, qu’elle soit traditionnelle ou innovante. Tertio, le recours aux techniques décrites dans la NF DTU 64.1 ou à des techniques agréées inscrites dans la liste verte élaborée par la Commission « prévention-produits » (C2P) de l’Agence qualité construction (AQC) permet d’apporter des garanties sur l’ouvrage en matière de stabilité, de pérennité et des usages. A contrario, les exigences portant uniquement sur les produits ne suffisent pas.

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