Cadre de la recherche : L’aspiration des
minorités sexuelles à accéder à une parenté dont elles étaient autrefois exclues, le recul
de l’âge moyen de la première grossesse et le phénomène multifactoriel de diminution du
nombre d’enfants adoptables montrent qu’il est nécessaire de penser l’adoption autrement,
en acceptant qu’elle ne soit pas forcément exclusive du maintien des liens avec les
parents d’origine.
Objectifs : Cet article vise à
identifier quels ajustements pourraient être réalisés afin de permettre à l’adoption
simple de développer tout son potentiel dans le contexte sociétal contemporain.
Méthodologie : L’étude a été effectuée en s’appuyant
essentiellement sur une analyse de la législation et de la jurisprudence française et des
éclairages théoriques, tout en laissant une place au droit comparé (Canada, États-Unis et
Cuba).
Résultats : Il apparaît que, malgré le besoin
évident de reconnaissance accrue des filiations électives dans un contexte de déconnexion
de la biologie et de la parenté, l’idée de reconnaître une véritable pluriparenté reste
difficile à accepter pour le législateur français, et que l’adoption simple est
dévalorisée en tant que source secondaire de filiation.
Conclusions : Il suffirait, pour libérer le potentiel de l’adoption simple, de
procéder à de simples ajustements : équivalence des droits en matière d’autorité parentale
ou de fiscalité successorale, utilisation dans le contexte de la protection de l’enfance
et extension à toutes les situations de pluriparenté, dès lors qu’il est de l’intérêt de
l’enfant de se voir reconnaître un parent additif.
Contribution : Cet article montre que la difficulté persistante du législateur
français à tirer les conséquences des évolutions sociétales récentes qu’il a pourtant
accompagnées est essentiellement liée à la ténacité du mythe de l’engendrement et que des
évolutions majeures pourraient être réalisées sans grand effort, dans l’intérêt des
enfants.